2024
Bromont-Lamothe (63) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03457 Dossier reçu complet le 06/05/2024 - partie 1 zip - 22.5 Mio Dossier reçu complet le 06/05/2024 - partie 2 zip - 18.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
17 mai 2024
Clermont Auvergne Metropole (63) : actualisation zonages assainissement EU-EP
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03631 Dossier reçu complet le 8 novembre 2024 zip - 21.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
20 novembre 2024
Condat-en-Combrailles (63) : actualisation du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03508 Dossier reçu complet le 5 juillet 2024 zip - 15.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
24 juillet 2024
Condat-en-Combrailles (63) : actualisation du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03473 Dossier reçu complet le 6 juin 2024 zip - 20.3 Mio Dossier retiré le 24 juin 2024 par la personne publique responsable
10 juin 2024
Cunlhat (63) : mise à jour du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03666 Dossier reçu complet le 28 novembre 2024 zip - 21.4 Mio Plan analyse habitat pédologie pdf - 14.7 Mio Plan de zonage pdf - 17 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
29 novembre 2024
Espinchal (63) : mise à jour des zonages d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03514 Dossier reçu complet le 9 juillet 2024 zip - 22.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
18 juillet 2024
La Bourboule, Murat-le-Quaire et Le Mont-Dore (63) : mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03339 Dossier reçu complet le 19 janvier 2024 zip - 18.4 Mio Partie 2 zip - 21.3 Mio Partie 3 pdf - 23.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
26 janvier 2024
Orcet (63) : actualisation du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03586 Dossier reçu complet le 19 septembre 2024 zip - 21.5 Mio Compléments en date du 19 septembre 2024 zip - 6.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 9 décembre 2024 pdf - 19.2 Mio enregistré sous le (…)
25 septembre 2024