2024
Vignieu (38) : Zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03593 Dossier reçu complet le 17/10/2024 - partie 1 zip - 12.8 Mio Dossier reçu complet le 17/10/2024 - partie 2 zip - 16.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
17 octobre 2024
Zonage assainissement intercommunal des eaux usées de LYSED dans le département de l’Isère
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03497 Dossier reçu complet le 09/07/2024 pdf - 443.8 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
12 juillet 2024