2024
20 communes de l’Oisans (38) : zonage d’assainissement des eaux usées du SACO
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03694 Dossier reçu complet le 16 décembre 2024 zip - 12.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
20 décembre 2024
Anthon (38) : Zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03503 Dossier reçu complet le 02/07/2024 zip - 13.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
3 juillet 2024
Champagnier, Champ-sur-Drac, Claix, Échirolles, Eybens, Fontaine, Grenoble, Noyarey, le Pont-de-Claix, Saint-Georges-de-Commiers, Saint-Martin (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03606 Dossier reçu complet le 30/09/2024 zip - 1.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
7 octobre 2024
Corbelin (38) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03335 Dossier reçu complet le 31/01/2024 zip - 16.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
2 février 2024
Coublevie (38) : Mise à jour du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03401 Dossier reçu complet le 29/04/2024 zip - 6.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
30 avril 2024
La Sure-en-Chartreuse (38) : Mise à jour du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03402 Dossier reçu complet le 17/04/2024 pdf - 579 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE
19 avril 2024
Modification du Plan de Prévention Risques Inondations Isère Amont dans l’Isère
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03485 Dossier reçu complet le 13/06/2024 zip - 13.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
19 juin 2024
Réaumont (38) : Zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03591 Dossier reçu complet le 25/10/2024 zip - 6.2 Mio Dossier retiré le 23 décembre 2024 par la personne publique responsable
28 octobre 2024