2023
Maringues (63) : mise à jour du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03119 Dossier reçu complet le 12 juin 2023 zip - 19.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
7 juillet 2023
Orléat (63) : révision du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03261 Dossier reçu complet le 11 octobre 2023 zip - 23.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
31 octobre 2023
Prondines (63) : actualisation du zonage des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03320 Dossier reçu complet le 9 janvier 2024 zip - 17 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
24 janvier 2024
Saint-Agoulin (63) : mise à jour du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03163 Dossier reçu complet le 18 juillet 2023 zip - 4.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
24 juillet 2023
Saint-Rémy-sur-Durolle (63) : zonage des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02973 Dossier reçu complet le 25 janvier 2023 zip - 15.4 Mio Annexe pdf - 10.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
27 janvier 2023
Vernines (63) : révision du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKPP-03025 Dossier reçu complet le 23 février 2023 pdf - 4.2 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la MRAE
21 mars 2023
Vodable (63) : mise à jour du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03104 Dossier reçu complet le 16 juin 2023 zip - 4 Mio Rapport d'assainissement pdf - 2.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
5 juillet 2023
Vodable (63) : Mise à jour zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-3104 Dossier reçu complet le 16/06/2023 pdf - 3.5 Mio Dossier reçu complet le 16/06/2023 pdf - 294.4 kio Dossier reçu complet le 16/06/2023 pdf - 262 kio La décision sera rendue au plus tard le 16/08/2023, et sera consultable sur le site de la MRAE
3 juillet 2023