2023
Besse-et-Saint-Anastaise (63) : modification du réglement de la Zone de Protection du Patrimoine Architectural devenu Site Patrimonial (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03090 Dossier reçu complet le 30 mai 2023 zip - 18.4 Mo Prescriptions et obligations ZPPAU zone 1 pdf - 16.3 Mo La décision sera rendue au plus tard le 30 juillet 2023 et sera consultable sur le site de la MRAE
31 mai 2023
Bongheat (63) : mise à jour des zonages d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03010 Dossier reçu complet le 15 février 2023 zip - 12.9 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
22 février 2023
Ceyssat (63) : mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03072 Dossier reçu complet le 7 avril 2023 zip - 8.2 Mo Annexe 2 pdf - 19.9 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
5 mai 2023
Égliseneuve-près-Billom (63) : Mise à jour du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02943 Dossier reçu complet le 3 janvier 2023 - partie 1 zip - 14.3 Mo Dossier reçu complet le 3 janvier 2023 - partie 2 zip - 11.7 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
9 janvier 2023
Le Mont-Dore (63) : révision du PPR naturels prévisibles mouvement de terrain
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKPPR-3004 Dossier reçu complet le 13 février 2023 pdf - 51.6 ko NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la (...)
15 février 2023
Maringues (63) : mise à jour du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03119 Dossier reçu complet le 12 juin 2023 zip - 19.3 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
7 juillet 2023
Saint-Agoulin (63) : mise à jour du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03163 Dossier reçu complet le 18 juillet 2023 zip - 4.3 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
24 juillet 2023
Saint-Rémy-sur-Durolle (63) : zonage des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02973 Dossier reçu complet le 25 janvier 2023 zip - 15.4 Mo Annexe pdf - 10.8 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
27 janvier 2023