2023
Besse-et-Saint-Anastaise (63) : modification du réglement de la Zone de Protection du Patrimoine Architectural devenu Site Patrimonial Remarquable
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03090 Dossier reçu complet le 30 mai 2023 zip - 18.4 Mio Prescriptions et obligations ZPPAU zone 1 pdf - 16.3 Mio La décision sera rendue au plus tard le 30 juillet 2023 et sera consultable sur le site de la MRAE
31 mai 2023
Besse-et-Saint-Anastaise, Saint-Pierre-Colamine, Saint-Diéry, Saurier, Saint-Floret, Clémensat, Saint-Vincent, Saint-Cirgues-sur-Couze, Chidrac, (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03294 Dossier reçu complet le 23 novembre 2023 pdf - 67.9 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop trop volumineux et ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
4 décembre 2023
Bongheat (63) : mise à jour des zonages d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03010 Dossier reçu complet le 15 février 2023 zip - 12.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
22 février 2023
Ceyssat (63) : mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03072 Dossier reçu complet le 7 avril 2023 zip - 8.2 Mio Annexe 2 pdf - 19.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
5 mai 2023
Chambon-sur-Lac (63) : modification du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03300 Dossier reçu complet le 10 janvier 2024 zip - 11.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
24 janvier 2024
Chambon-sur-Lac, Champeix, Coudes, Grandeyrolles, Ludesse, Montaigut-le-Blanc, Murol, Neschers, Saint-Nectaire,Verrières, Saint-Victor-la-Rivière, (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03295 Dossier reçu complet le 23 novembre 2023 pdf - 67.4 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop trop volumineux et ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : (…)
4 décembre 2023
Égliseneuve-près-Billom (63) : Mise à jour du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02943 Dossier reçu complet le 3 janvier 2023 - partie 1 zip - 14.3 Mio Dossier reçu complet le 3 janvier 2023 - partie 2 zip - 11.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
9 janvier 2023
Le Mont-Dore (63) : révision du PPR naturels prévisibles mouvement de terrain
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKPPR-3004 Dossier reçu complet le 13 février 2023 pdf - 51.6 kio NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la MRAE
15 février 2023