2023
Bongheat (63) : mise à jour des zonages d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03010 Dossier reçu complet le 15 février 2023 zip | 12.9 Mo Télécharger La décision est consultable sur le site de la MRAE
22 février 2023
Ceyssat (63) : mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03072 Dossier reçu complet le 7 avril 2023 zip | 8.2 Mo Télécharger Annexe 2 pdf | 19.9 Mo Télécharger La décision sera rendue au plus tard le 7 juin 2023 et sera consultable sur le site de la MRAE
5 mai 2023
Égliseneuve-près-Billom (63) : Mise à jour du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02943 Dossier reçu complet le 3 janvier 2023 - partie 1 zip | 14.3 Mo Télécharger Dossier reçu complet le 3 janvier 2023 - partie 2 zip | 11.7 Mo Télécharger La décision est consultable sur le site de la MRAE
9 janvier 2023
Le Mont-Dore (63) : révision du PPR naturels prévisibles mouvement de terrain
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKPPR-3004 Dossier reçu complet le 13 février 2023 pdf | 51.6 ko Télécharger NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la (...)
15 février 2023
Saint-Rémy-sur-Durolle (63) : zonage des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02973 Dossier reçu complet le 25 janvier 2023 zip | 15.4 Mo Télécharger Annexe pdf | 10.8 Mo Télécharger La décision est consultable sur le site de la MRAE
27 janvier 2023
Vernines (63) : révision du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKPP-03025 Dossier reçu complet le 23 février 2023 pdf | 4.2 Mo Télécharger NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la (...)
21 mars 2023