2022
Joze (63) : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02742 Dossier reçu complet le 29/06/2022 pdf - 12.9 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
19 juillet 2022
Le Broc (63) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02733 Dossier reçu complet le 27/06/2022 pdf - 1.3 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
6 juillet 2022
Lempdes (63) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKU-2807 La décision est consultable sur le site de la MRAE
12 août 2022
Lezoux (63) : Modification simplifiée n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-AC-02845 La décision est consultable sur le site de la MRAE
22 septembre 2022
Lezoux (63) : Modification simplifiée n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02717 Dossier reçu complet le 16/06/2022 pdf - 2.6 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
23 juin 2022
Mirefleurs (63) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02640 Dossier reçu complet le 15 avril 2022 La décision est consultable sur le site de la MRAE
25 avril 2022
Moissat (63) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02825 La décision est consultable sur le site de la MRAE
25 août 2022
Orcines (63) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02647 Dossier reçu complet le 21 avril 2022 Consultez la décision sur le site de la MRAE
25 avril 2022