2022
Billom (63) : Modification n°2 du PLUH
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-AvisConforme-2901 Dossier reçu complet le 15 novembre 2022 pdf | 1.2 Mo Télécharger NB : les fichiers étant trop volumineux pour être publiés, vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la (...)
1er décembre 2022
Aubière (63) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-AC-2899 Dossier reçu complet le 16 novembre 2022 La décision est consultable sur le site de la MRAE
12 janvier 2023
Auzat-la-Combelle (63) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02732 Dossier reçu complet le 27/06/2022 - partie 1 zip | 19.6 Mo Télécharger Dossier reçu complet le 27/06/2022 - partie 2 zip | 19.5 Mo Télécharger Consultez la décision sur le site de la MRAE
1er juillet 2022
Brassac-les-Mines (63) : Modification simplifiée n° 7 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02731 Dossier reçu complet le 27 juin 2022 Consultez la décision sur le site de la MRAE
4 juillet 2022
Champeix (63) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02730 Dossier reçu complet le 27/06/2022 pdf | 1 Mo Télécharger Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
6 juillet 2022
Clermont-Ferrand (63) : révision allégée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02559 Dossier reçu complet le 17 janvier 2022 Consultez la décision sur le site de la MRAE
28 janvier 2022
Combronde (63) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKU-2713 Dossier reçu complet le 14 juin 2022 Consultez la décision sur le site de la MRAE
17 juin 2022
Combronde (63) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-AC-2915 Dossier reçu complet le 2 décembre 2022 La décision est consultable sur le site de la MRAE
13 décembre 2022