2022
Aveizieux (42) : révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02837 La décision est consultable sur le site de la MRAE
13 septembre 2022
Boen-sur-Lignon (42) : modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02859 Dossier retiré le 30 novembre 2022
14 octobre 2022
L’Étrat (42) : modification n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02833 La décision est consultable sur le site de la MRAE
4 octobre 2022
La Chapelle-Villars (42) : Déclaration de projet valant mise en compatibilité n°1 du PLU et création d’une UTN
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKU-02692 Dossier reçu complet le 25 mai 2022 La décision est consultable sur le site de la MRAE
9 juin 2022
La Grand-Croix (42) : modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-AvisConforme-2909 La décision est consultable sur le site de la MRAE
9 décembre 2022
Le Coteau (42) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02635 Dossier reçu complet le 12 avril 2022 Consultez la décision sur le site de la MRAE
26 avril 2022
Le Pavezin (42) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKU-02531 Dossier reçu complet le 11 janvier 2022 Consultez la décision sur le site de la MRAE
17 janvier 2022
Maclas (42) : modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-AC-2873 Dossier reçu complet le 20 décembre 2022 La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 2 juin 2023. pdf - 1.5 Mo La décision est consultable sur le site de la (...)
6 janvier 2023