2022
Marcenod (42) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKU-2633 Dossier reçu complet le 8 avril 2022 Consultez la décision sur le site de la MRAE
15 avril 2022
Mars (42) : Révision allégée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-AC-02853 La décision est consultable sur le site de la MRAE
3 octobre 2022
Riorges (42) : Modification n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKU-2576 Dossier reçu complet le 9 février 2022 Consultez la décision sur le site de la MRAE
16 février 2022
Roche-la-Molière (42) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-2748 Dossier reçu complet le 04 juillet 2022 Consultez la décision sur le site de la MRAE
13 juillet 2022
Saint Vincent de Boisset (42) : Modification simplifiée n°1 PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02716 Dossier reçu complet le 16/06/2022 pdf - 1.8 Mio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Consultez la décision sur le site de la MRAE
24 juin 2022
Saint-Alban-les-Eaux (42) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02735 Dossier reçu complet le 27/06/2022 pdf - 2.3 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
1er juillet 2022
Saint-Germain-Lespinasse (42) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02619 Dossier reçu complet le 23 mars 2022 La décision est consultable sur le site de la MRAE
7 avril 2022
Saint-Hilaire-Sous-Charlieu (42) : Révision allégée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02715 Dossier reçu complet le 18/07/2022 pdf - 3.4 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
19 juillet 2022