2022
Chamonix-Mont-Blanc (74) : Révision allégée n°3 du PLU – ZAE des Iles
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01155 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
3 mai 2022
Châtillon-sur-Cluses (74) : Déclaration de projet d’intérêt général n°1 (redynamisation du pôle de centralité du col - secteur sud) et mise en (...)
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01198 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
2 septembre 2022
Cruseilles (74 ) : Révision n°4 du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01196 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
12 août 2022
Larringes (74) : Révision allégée n°2 PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01175 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
23 juin 2022
PLUi du Bas-Chablais (74) : Modification de droit commun n°1
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01132 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
14 février 2022
Publier (74) : Modification n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-02928 La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
14 février 2023
Saint-Gervais-les-Bains (74) : Procédure commune pour la modification du document d’urbanisme et pour la création Ascenseur Valléen Le Fayet-St (...)
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AP et AUPP-1245 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
26 janvier 2022
Saint-Gervais-les-Bains (74) : Révision allégée n°2 du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01220 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
18 novembre 2022