2022
Classement par ordre alphabétique des communes
Anglefort (01) : Carrière de roche massive
Avis AE Dossier n° 2022-ARA-AP-1325 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
8 mars 2022
Bresse-Vallons (01) : Elevage de volailles
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AP-1460 L'avis sera rendu au plus tard le 07/02/2023 sous réserve de l'absence de demande de compléments suspendant le délai d'instruction de l'autorité environnementale et sera consultable sur le site de la MRAE
7 décembre 2022
Grièges (01) : Augmentation de la production de la fromagerie Bressor
Avis AE Dossier n° 2022-ARA-AP-1320 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
28 février 2022
Grièges (01) : Mise en conformité des installations, régularisation de l’utilisation de l’eau issue des forages et installation d’une nouvelle ligne (...)
Avis AE Dossier n° 2022-ARA-AP-1451 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
7 décembre 2022
Injoux-Génissiat (01) : défrichement pour implantation d’une centrale photovoltaïque au sol
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AP-01454 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
9 décembre 2022
La Boisse (01) : Rénovation et extension d’un bâtiment existant avec création de bureaux et locaux d’activité (SCI Hazel)
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AP-01438 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
25 octobre 2022
Montréal-la-Cluse (01) : construction d’une centrale photovoltaïque au sol
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AP-01426 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
22 septembre 2022
Pougny (01) : demande de cadrage pour la sécurisation du système d’alimentation en eau potable de la Régie des Eaux Gessiennes « Transfert du Sud (...)
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AP-01299 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
21 janvier 2022