2022
Belleville-en-Beaujolais, Dracé et Taponas (69) : Modification n°6 du PLU du SURB
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02564 Dossier reçu complet le 02/02/2022 pdf - 5.6 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
10 février 2022
Bessenay (69) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-AC-02846 Dossier reçu complet 30 septembre 2022 pdf - 5.4 Mo NB : le dossier est trop volumineux pour être publié. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la (...)
12 octobre 2022
Bibost (69) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02638 Dossier reçu complet le 15/04/2022 zip - 21.5 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
25 avril 2022
Bibost (69) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02639 Dossier reçu complet le 15/04/2022 zip - 12.5 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
25 avril 2022
Cailloux-sur-Fontaines (69) : DUP emportant MC du PLU-H
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02803 Dossier reçu complet le 02/08/2022 - partie 1 zip - 7.9 Mo Dossier reçu complet le 02/08/2022 - partie 2 zip - 20.9 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
10 août 2022
CAVBS (69) : PLU-H modification n°4 et 9 modifications des PLU
Demande d'examen au cas par cas Les décisions sont consultables sur le site de la MRAE Arnas, Gleizé, Limas, Villefranche-sur-Saône - Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02534 Blacé (69) - Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02538 Cogny(69) - Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02539 Denicé (69) - Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02540 Jassans-Riottier (01) - Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02541 Lacenas (...)
17 janvier 2022
Chambost-Allières (69) : Révision de la Carte communale
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02940 Dossier reçu complet le 23/12/2022 pdf - 8.4 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
27 décembre 2022
Colombier-Saugnieu (69) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02601 dossier reçu complet le 07/03/2022 partie 1 zip - 18.7 Mo dossier reçu complet le 07/03/2022 partie 2 zip - 9.6 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
11 mars 2022