2022
Annecy (74) : Projet Le Cairn au sein du Parc d’Activités Economiques des Glaisins
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03973 Dossier reçu complet le 11/08/2022 pdf - 948.3 ko Décision motivée du 15/09/2022 pdf - 990 ko NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Ce dossier a fait (...)
12 août 2022
Annemasse, Vétraz-Monthoux, Cranves-Sales et Bonne (74) : Aménagement ligne de transports en commun en site propre (TCSP) entre Annemasse et (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04191 Dossier reçu complet le 15/12/2022 pdf - 1.7 Mo Décision motivée du 16/01/2023 pdf - 398.8 ko NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
19 décembre 2022
Anthy-sur-Léman (74) : création d’un dépôt de bus
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04036 Dossier reçu complet le 17 octobre 2022 zip - 22.2 Mo Décision du 21 novembre 2022 pdf - 1.1 Mo
24 octobre 2022
Arâches-la-Frasse (74) : Déplacement du téléski de l’Oasis (Domaine Les Carroz)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03812 Dossier reçu complet le 19/05/2022 zip - 3 Mo Décision motivée du 21/06/2022 pdf - 991.8 ko
24 mai 2022
Archamps, Saint-Julien-en-Genevois, Crache, Thairy, Viry, Valleiry, Neydens, Beaumont et Présilly (74) : Aménagement d’itinéraires modes doux (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03581 Dossier reçu complet le 19 janvier 2022 - Partie 1 zip - 11.1 Mo Dossier reçu complet le 19 janvier 2022 - Partie 2 zip - 15 Mo NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
28 janvier 2022
Bonneville (74) : Diffuseur n°17 de Bonneville Est – Aménagement des voiries et d’un parking de covoiturage
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-3768 Dossier reçu complet le 3 mai 2022 zip - 4.5 Mo Décision du 6 juin 2022 pdf - 942.6 ko
4 mai 2022
Bonneville (74) : modification de l’opération de réhabilitation de la station d’épuration des eaux usées intercommunale
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-4180 Dossier reçu complet le 13 décembre 2022 zip - 20.6 Mo Décision du 16 janvier 2023 pdf - 150.2 ko
15 décembre 2022
Chamonix-Mont-Blanc (74) : Reprofilage de sept secteurs sur la piste « Combe des Vioz » sur le domaine du Brévent
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03967 Dossier reçu complet le 21/09/2022 zip - 20.8 Mo 20221019-ComplementDossier pdf - 28.3 ko Décision rendue en date du 20/10/2022 pdf - 404.4 ko
23 septembre 2022