2021
Andrézieux-Bouthéon (42) : modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-02457 Dossier reçu complet le 22 novembre 2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE
2 décembre 2021
Bessey (42) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-02345 Consultez la décision sur le site de la MRAE
24 août 2021
Boën-sur-Lignon (42) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02132 Dossier reçu complet le 19/02/2021 pdf - 11.5 Mo NB : le dossier est trop volumineux pour être publié. Vous pouvez cependant le consulter sur demande à l'adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Consultez la décision sur le site de la MRAe html - 83.4 ko Ce dossier a (...)
2 mars 2021
Civens (42) : modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02386 Dossier reçu complet le 4 septembre 2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE
20 septembre 2021
Dargoire (42) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-02520 Dossier reçu complet le 21 décembre 2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE
30 décembre 2021
Génilac (42) : modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-02402 Dossier reçu complet le 16 septembre 2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE
28 septembre 2021
L’Etrat (42) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-2253 Consultez la décision sur le site de la MRAE
21 juin 2021
L’Horme (42) : modification simplifiée n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-2380 Dossier reçu complet le 30 août 2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE
7 septembre 2021