2021
Lavilledieu (07) : Modification simplifiée n°5 du PLU
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-02266 Consultez la décision sur le site de la MRAE
18 juin 2021
Le Teil (07) - Modification simplifiée n°2
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-02198 Décision à rendre au plus tard le 1er juin 2021 Consultez la décision sur le site de la MRAe html - 83.4 kio
20 avril 2021
Le Teil (07) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande de cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-2198 reçu le 01/04/2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE
20 avril 2021
Les Vans (07) : Modification simplifiée N°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier N°2021-ARA-KKU-02383 Dossier reçu complet le 20 septembre 2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE
22 septembre 2021
Lussas (07) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-02365 Dossier reçu complet le 16 août 2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE
20 août 2021
Orgnac l’Aven (07) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-2413 Dossier reçu complet le 7 octobre 2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE
13 octobre 2021
Orgnac l’Aven (07) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-2414 Dossier reçu complet le 7 octobre 2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE
13 octobre 2021
Pays de Beaume-Drobie (07) : Modification simplifiée n°1 du PLUi
Demande de cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-2104 reçu le 14/01/2021 Décision rendue en date du 12/03/2021 pdf - 205.1 kio
26 janvier 2021