2021
Communauté de Communes des Monts du Pilat (42) : Projet d’aménagement d’une Véloroute-Voie verte
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2021-ARA-KKP-2971 Dossier reçu complet le 19/02/2021 1/3 pdf - 4.8 Mio Dossier reçu complet le 19/02/2021 2/3 pdf - 19.3 Mio Dossier reçu complet le 19/02/2021 3/3 zip - 2.5 Mio En raison de son poids un document ne peut être mis en ligne, il est disponible sur demande. Décision du 18 mars 2021 pdf (…)
22 février 2021
Firminy (42) : construction d’ombrières photovoltaiques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3319 Dossier reçu complet le 3 août 2021 zip - 1.6 Mio Décision du 6 septembre 2021 pdf - 1.8 Mio
6 septembre 2021
Génilac (42) : Aménagement du site de Gravenand
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-2995 Dossier reçu complet le 18/02/2021 zip - 5.6 Mio Décision motivée du 13 avril 2021 pdf - 2.3 Mio
2 mars 2021
La Chambonie (42) : Extension et réhabilitation du bâtiment d’accueil du domaine nordique du Col de Loge
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03259 Dossier reçu complet le 09/07/2021 zip - 3.8 Mio Décision motivée du 12/08/2021 pdf - 664 kio
19 juillet 2021
La Ricamarie (42) : Réalisation de travaux de construction d’ombrières photovoltaïques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03275 Dossier reçu complet le 16/07/2021 7z - 2.2 Mio Décision motivée du 23/07/2021 pdf - 1.1 Mio
23 juillet 2021
La Talaudière (42) : Contournement de la place du 14 juillet
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2021-ARA-KKP-3007 Dossier reçu complet le 22 février 2021 pdf - 5.7 Mio Décision du 29 mars 2021 pdf - 1 Mio NB : le dossier est trop volumineux pour être mis en ligne. Vous pouvez toutefois l'obtenir sur demande à l'adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
5 mars 2021
Malleval (42) : défrichement pour mise en culture de vignes
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3038 Dossier reçu complet le 11/03/2021 zip - 3.4 Mio 20210413-Complément apporté par le pétitionnaire pdf - 47.8 kio Décision du 14 avril 2021 pdf - 587 kio
22 mars 2021
Marclopt et Saint-Laurent-la-Conche (42) : réalisation de deux forages de reconnaissance
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03378 Dossier reçu complet le 14 septembre 2021 zip - 5.2 Mio Décision du 19 octobre 2021 pdf - 1.2 Mio
30 septembre 2021