2021
Montbrison (42) : Réalisation de travaux de construction d’ombrières photovoltaïques
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3075 Dossier reçu complet le 25 mars 2021 zip - 1.5 Mio Décision du 29 avril 2021 pdf - 2 Mio
6 avril 2021
Montbrison (42) : Reconstruction d’un EHPAD
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3521 Dossier reçu complet le 15 mars 2022 zip - 16.4 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 19 avril 2022 pdf - 2.1 Mio
16 mars 2022
Roanne (42) : Aménagement d’un parking ouvert au public sur un terrain en friche
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03501 Dossier reçu complet le 2 décembre 2021 zip - 5.8 Mio Décision rendue en date du 04/01/2022 pdf - 818.3 kio
14 décembre 2021
Roanne (42) : Aménagement d’une zone artisanale sur 1,4 ha en centre ville de Roanne avec création d’une voirie interne
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03079 Dossier reçu complet le 29 mars 2021 zip - 6.2 Mio Décision du 3 mai 2021 pdf - 1 Mio
8 avril 2021
Rochetaillée (42) : Défrichement en vue de remise en culture
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2021-ARA-KKP-3010 Dossier reçu complet le 25 février 2021 7z - 5.7 Mio Décision du 30 mars 2021 pdf - 1 Mio
5 mars 2021
Roisey (42) : Défrichement de 2,55 hectares pour remise en culture de parcelles
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03434 Dossier reçu complet le 21 octobre 2021 zip - 9.5 Mio Décision motivée du 25 novembre 2021 pdf - 2.4 Mio
26 octobre 2021
Saint-Chamond (42) : Modification et requalification d’une voirie entre le Bd Rousseau et la rue de Paradis
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2021-ARA-KKP-3256 Dossier reçu complet le 26/07/2021 1 pdf - 5.8 Mio Dossier reçu complet le 26/07/2021 2 zip - 16.8 Mio En raison de son poids un fichier trop lourd ne peut être mise en ligne, il est disponible sur demande. Décision du 27 août 2021 pdf - 668.7 kio
28 juillet 2021
Saint-Chamond (42) : Recomposition urbaine du secteur de Lavieu
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3209 Dossier reçu complet le 17 juin 2021 zip - 11.2 Mio Décision motivée du 22/07/2021 pdf - 1.1 Mio
30 juin 2021