2021
Monteignet-sur-l’Andelot (03) : Construction d’hangars d’élevage type volière avec couverture photovoltaique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3199 Dossier reçu complet le 11 juin 2021 zip - 23.4 Mo Décision motivée du 16/07/2021 pdf - 1 Mo
18 juin 2021
Montluçon (03) : Création d’un centre de regroupement et de traitement de pots catalytiques
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3349 Dossier reçu complet le 07/09/2021 pdf - 2.4 Mo Decision motivée du 12/10/2021 pdf - 1.1 Mo
15 septembre 2021
Saint-Angel (03) : Défrichement pour la sécurisation de l’hôpital psychiatrique de Chatelard des risques d’incendie
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03148 Dossier reçu complet le 3 juin 2021 zip - 5.5 Mo Décision motivée du 08/07/2021 pdf - 1.1 Mo
4 juin 2021
Saint-Aubin-Le-Monial (03) : Boisement terre agricole (16,47 ha)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03001 Dossier reçu complet le 23/02/2021 pdf - 5.5 Mo Dossier reçu complet le 23/02/2021 - Annexes pdf - 6.4 Mo Décision du 30 mars 2021 pdf - 1 Mo
5 mars 2021
Saint-Aubin-Le-Monial (03) : premier boisement de terres agricoles (2.0810 ha)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03051 Dossier reçu complet le 18 mars 2021 zip - 1.1 Mo Décision du 20 avril 2021 pdf - 1 Mo
26 mars 2021
Saint-Pierre-Laval (03) : premier boisement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03358 Dossier reçu complet le 6 septembre 2021 pdf - 6.3 Mo Décision du 11 octobre 2021 pdf - 1.8 Mo
14 septembre 2021
Saint-Pourçain-sur-Besbre (03) : boisement de terre agricole
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3337 Dossier reçu complet le 13 août 2021 zip - 3.9 Mo Décision du 17 septembre 2021 pdf - 603.5 ko
25 août 2021
Veneix (03) : unité de méthanisation et plan d’épandage associé
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-KKP-2956 Dossier reçu complet le 29/01/2021 - Partie 1 7z - 14.8 Mo Dossier reçu complet le 29/01/2021 - Partie 2 7z - 22.2 Mo Dossier reçu complet le 29/01/2021 - Partie 3 7z - 10.5 Mo Dossier reçu complet le 29/01/2021 - Partie 4 7z - 18.4 Mo Dossier retiré à l'initiative du pétitionnaire le (...)
11 février 2021