2021
Abrest (03) : Construction d’ombrières photovoltaïques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03264 Dossier reçu complet le 12/07/2021 7z | 1 Mo Télécharger Décision motivée du 23/07/2021 pdf | 1.1 Mo Télécharger
23 juillet 2021
Abrest (03) : Lotissement d’un terrain de 1096 m² sur parcelle de 5,06 ha à diviser
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03053 Dossier reçu complet le 18 mars 2021 zip | 2.8 Mo Télécharger Décision du 15 avril 2021 pdf | 576.4 ko Télécharger
26 mars 2021
Avermes (03) : Ajout d’un bassin tampon en amont de la station biologique existante
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-02973 Dossier reçu complet le 04/02/2021 pdf | 3.9 Mo Télécharger Dossier reçu complet le 04/02/2021 - Annexes pdf | 2.8 Mo Télécharger Décision à rendre au plus tard le 11/03/2021
15 février 2021
Avermes (03) : construction d’ombrières photovoltaiques sur un parking
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03394 Dossier reçu complet le 27 septembre 2021 zip | 20 Mo Télécharger Décision du 27 octobre 2021 pdf | 1.2 Mo Télécharger
4 octobre 2021
Bellerive-Sur-Allier (03) : Construction d’un bâtiment divisé en 3 cellules commerciales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03166 Dossier reçu complet le 10 juin 2021 zip | 5.1 Mo Télécharger Décision motivée du 12/07/2021 pdf | 1.1 Mo Télécharger
11 juin 2021
Bellerive-Sur-Allier (03) : Création d’une opération d’aménagement type lotissement « Le Hameau de preux »
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03077 Dossier reçu complet le 8 mai 2021 zip | 8.8 Mo Télécharger NB : l'étude floristique et pédologique ne peut être publiée en raison de son poids trop lourd. Vous pouvez toutefois la demander à l'adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 2 juin 2021 pdf | 1.1 (...)
12 mai 2021
Bessay-Sur-Allier (03) : Projet de liaison RD300B entre la RD300 et la RN7
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3096 Dossier reçu complet le 12 avril 2021 zip | 21.6 Mo Télécharger Décision motivée du 17/05/2021 pdf | 1.4 Mo Télécharger
20 avril 2021
Bourbon l’Archambault (03) : Boisement de terre agricole
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-2969 Dossier reçu complet le 04/02/2021 zip | 7.2 Mo Télécharger Décision à rendre au plus tard le 11/03/2021 Décision du 02/03/2021 pdf | 530.2 ko Télécharger
11 février 2021