2021
Beaumont (Saint-Laurent-en-Beaumont/Saint-Michel-en-Beaumont/La Salle-en-Beaumont) (38) : Réglementation des boisements
Avis AE Dossier n°2021-ARA-APP-01096 Dossier reçu complet le 27 septembre 2021 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
13 octobre 2021
Bièvre Isère Communauté (38) : PCAET
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AUPP-01070 reçu le 23/07/2021 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
4 août 2021
Pierre-Châtel (38) : règlement des boisements
Avis AE Dossier n°2021-ARA-APP-01083 Dossier reçu complet le 7 septembre 2021 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
23 septembre 2021
SAGE de la Bourbre (38/69) : Cadrage préalable du projet de révision du schéma d’aménagement et de gestion des eaux (Sage) du bassin de la Bourbre (...)
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AUPP-01125 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
2 février 2022
Territoire de la Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné (38) : PCAET
Avis AE Dossier n°2021-ARA-APP-01120 Dossier reçu complet le 21 décembre 2021 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
9 février 2022
Trièves (Saint-Guillaume/Château Bernard/Saint Andéol) (38) : Réglementation des boisements
Avis AE Dossier n°2021-ARA-APP-01095 Dossier reçu complet le 27 septembre 2021 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
13 octobre 2021
Valjouffrey (38) : règlement des boisements
Avis AE Dossier n°2021-ARA-APP-01094 Dossier reçu complet le 7 septembre 2021 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
23 septembre 2021