2021
Saint-Cergues (74) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02208 Dossier reçu complet le 19/04/2021 - partie 1 zip - 18.7 Mo Dossier reçu complet le 19/04/2021 - partie 2 zip - 16.4 Mo Dossier reçu complet le 19/04/2021 - partie 3 zip - 18.5 Mo Consultez la décision sur le site de la (...)
20 avril 2021
Saint-Jorioz (74) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02287 Dossier reçu complet le 30/06/2021 - partie 1 zip - 17.1 Mo Dossier reçu complet le 30/06/2021 - partie 2 zip - 11.4 Mo Dossier reçu complet le 30/06/2021 - partie 3 zip - 12 Mo Consultez la décision sur le site de la (...)
2 juillet 2021
Saint-Julien-en-Genevois (74) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02330 Dossier reçu complet le 22/07/2021 pdf - 7.6 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
29 juillet 2021
Saint-Julien-en-Genevois (74) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02331 Dossier reçu complet le 22/07/2021 pdf - 6.5 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE Demande de recours en date du 19/10/2021. Nouvelle décision Décision motivée du 07/12/2021 pdf - 263.1 ko
29 juillet 2021
Samoëns (74) : Modification simplifiée n° 1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02141 Dossier reçu complet le 11/03/2021 pdf - 787.3 ko Consultez la décision sur le site de la MRAE
15 mars 2021
Scionzier (74) : Modification n°5 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02290 dossier reçu complet le 02/07/2021 - partie 1 zip - 18.7 Mo dossier reçu complet le 02/07/2021 - partie 2 zip - 6.5 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
6 juillet 2021
Scionzier (74) : Modification n°6 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02326 Dossier reçu complet le 22/07/2021 - partie 1 zip - 22.8 Mo Dossier reçu complet le 22/07/2021 - partie 2 zip - 15.2 Mo Dossier reçu complet le 22/07/2021 - partie 3 zip - 21 Mo Consultez la décision sur le site de la (...)
23 juillet 2021
Sevrier (74) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02125 Dossier reçu complet le 19/02/2021 zip - 23.1 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
22 février 2021