2021
Fréterive (73) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02187 dossier reçu complet le 25/03/2021 pdf - 5.5 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
30 mars 2021
Jarrier (73) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02485 Dossier reçu complet le 25/11/2021 zip - 6.8 Mio Décision à rendre au plus tard le 25/01/2022 Consultez la décision sur le site de la MRAE
30 novembre 2021
Jongieux (73) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02189 Dossier reçu complet le 19/04/2021 pdf - 998.2 kio Consultez la décision sur le site de la MRAE
26 avril 2021
La Chambre (73) : Modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02317 Dossier reçu complet le 19/07/2021 pdf - 1.1 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
20 juillet 2021
La Plagne-Tarentaise (73) : Modification de droit commun du PLU commune déléguée de Mâcot-la-Plagne
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02434 dossier reçu complet le 26/10/2021 pdf - 9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : deux documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
29 octobre 2021
La Tour-en-Maurienne (73) : Modification simplifiée du PLU de la commune déléguée d’Hermillon
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02484 Dossier reçu complet le 25/11/2021 zip - 2.2 Mio Décision à rendre au plus tard le 25/01/2022 Consultez la décision sur le site de la MRAE
30 novembre 2021
Les Allues (73) : Modification simplifiée n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02247 Dossier reçu complet le 26/05/2021 pdf - 1.3 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
28 mai 2021