2021
Modification n°2 du PLUi-HD - périmètre de la communauté d’agglomération de Grand Chambéry (73)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02302 Dossier reçu complet le 09/07/2021 pdf - 736.9 ko Consultez la décision et les recours sur le site de la MRAE
21 juillet 2021
Montailleur (73) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02496 Dossier reçu complet le 03/12/2021 pdf - 4.6 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
6 décembre 2021
Montmélian (73) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02233 Dossier reçu complet le 10/05/2021 zip - 20.2 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
10 mai 2021
Queige (73) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02166 Dossier reçu complet le 01/04/2021 zip - 5 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
2 avril 2021
Saint-Alban-les Villards (73) : MC du projet d’aménagement hydroélectrique sur le torrent du Merlet avec le PLU dans le cadre d’une (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02128 Dossier reçu complet le 17/02/2021 pdf - 1.1 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
18 février 2021
Saint-François-Longchamp (73) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02297 Dossier reçu complet le 07/07/2021 pdf - 6.4 Mo Complément reçu le 20/07/2021 zip - 5.8 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
9 juillet 2021
Saint-Julien-Mont-Denis (73) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02207 Dossier reçu complet le 15/04/2021 zip - 4.2 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
16 avril 2021
Saint-Nicolas-la-Chapelle (73) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02516 Dossier reçu complet le 20/12/2021 - partie 1 zip - 14.9 Mo Dossier reçu complet le 20/12/2021 - partie 2 zip - 11.8 Mo Décision à rendre au plus tard le 20/02/2022 Consultez la décision sur le site de la (...)
22 décembre 2021