2021
Chambost-Longessaigne (69) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02412 dossier reçu complet le 28/09/2021 zip - 14 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
1er octobre 2021
Chaponost (69) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02293 Dossier reçu complet le 06/07/2021 pdf - 1.3 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
8 juillet 2021
Chénas (69) : Modification n°4 de droit commun du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02269 Dossier reçu complet le 16/06/2021 pdf - 519.8 ko Consultez la décision sur le site de la MRAE
18 juin 2021
Civrieux-d’Azergues (69) : Révision générale du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02294 Dossier reçu complet le 05/07/2021 - partie 1 zip - 20.9 Mo Dossier reçu complet le 05/07/2021 - partie 2 zip - 15.8 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
8 juillet 2021
Coise (69) : Révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-02396 Dossier reçu complet le 14 septembre 2021 - Partie 1 zip - 17.7 Mo Dossier reçu complet le 14 septembre 2021 - Partie 2 zip - 21 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
17 septembre 2021
Communay (69) : Mise en compatibilité du PLU – Déclaration de projet opération aménagement ensemble de logements « Les Savouges (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02159 dossier reçu complet le 12/03/2021 pdf - 1 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
19 mars 2021
Communay (69) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02177 dossier reçu complet le 22/03/2021 zip - 9 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
30 mars 2021
Echalas (69) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-02408 Dossier reçu complet le 21 septembre 2021 - Partie 1 zip - 11 Mo Dossier reçu complet le 21 septembre 2021 -Partie 2 zip - 17.2 Mo NB : l'intégralité du dossier ne peut être publié en raison de son poids trop lourd. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
24 septembre 2021