2021
Ternay (69) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02503 Dossier reçu complet le 10/12/2021 pdf - 8 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
20 décembre 2021
Villé-Morgon (69) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-002273 Dossier reçu complet le 21/06/2021 pdf - 7.1 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
25 juin 2021
Bagnols (69) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02271 Dossier reçu complet le 12/07/2021 - partie 1 zip - 6.8 Mo Dossier reçu complet le 12/07/2021 - partie 2 zip - 17.7 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
13 juillet 2021
Belmont d’Azergues (69) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02325 Dossier reçu complet le 21/07/2021 zip - 15.2 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
30 juillet 2021
Brignais (69) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02310 Dossier reçu complet le 16/07/2021 pdf - 3.1 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
20 juillet 2021
Brindas (69) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02176 dossier reçu complet le 22/03/2021 pdf - 5.2 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
25 mars 2021
Bully (69) : Modification n°2 avec enquête publique du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-02358 Dossier reçu complet le 06/08/2021 - partie 1 zip - 13.5 Mo Dossier reçu complet le 06/08/2021 - partie 2 zip - 13.8 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
17 août 2021
Cercié (69) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02372 Dossier reçu complet le 20/08/2021 zip - 19.7 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
24 août 2021