2021
Charantonnay (38) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02199 dossier reçu complet le 01/04/2021 pdf - 1.4 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
8 avril 2021
Charnècles (38) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02099 Dossier reçu complet le 02/02/2021 zip - 4.1 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
5 février 2021
Chirens (38) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02112 Dossier reçu complet le 29/01/2021 zip - 15.9 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
4 février 2021
Huez (38) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02356 Dossier reçu complet le 04/08/2021 pdf - 4.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
12 août 2021
La Balme-les-Grottes (38) : Modification n°1du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02170 dossier reçu complet le 19/03/2021 pdf - 12.8 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
26 mars 2021
La Chapelle-de-Surieu (38) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02324 Dossier reçu complet le 21/07/2021 pdf - 298.4 kio Consultez la décision sur le site de la MRAE
29 juillet 2021
La Mure (38) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02314 Dossier reçu complet le 16/07/2021 zip - 21.8 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
22 juillet 2021
La Tour-du-Pin, Faverges de la Tour, La Chapelle de la Tour, Dolomieu, Rochetoirin, Saint-Jean de Soudain, Cessieu, Saint-Didier de la Tour, Le (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02512 Dossier reçu complet le 17/12/2021 pdf - 9.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
23 décembre 2021