2021
Saint-Clair-du-Rhône (38) : Modification simplifiée n° 1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02376 Dossier reçu complet le 24/08/2021 pdf | 4.8 Mo Télécharger Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
26 août 2021
Saint-Jean-de-Moirans (38) : Révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02161 dossier reçu complet le 15/03/2021 pdf | 721.2 ko Télécharger Consultez la décision sur le site de la MRAE
22 mars 2021
Saint-Quentin-Fallavier (38) : Modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02158 dossier reçu complet le 12/03/2021 - partie 1 zip | 14.5 Mo Télécharger dossier reçu complet le 12/03/2021 - partie 2 zip | 10.4 Mo Télécharger dossier reçu complet le 12/03/2021 - partie 3 zip | 4.5 Mo Télécharger Consultez la décision sur le site de la (...)
22 mars 2021
Saint-Sulpice-les-Rivoires (38) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02404 Dossier reçu complet le 12/10/2021 pdf | 895.8 ko Télécharger Consultez la décision sur le site de la MRAE
14 octobre 2021
Sérézin-de-la-Tour (38) : Elaboration du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02415 Dossier reçu complet le 01/10/2021 - partie 1 zip | 15.9 Mo Télécharger Dossier reçu complet le 01/10/2021 - partie 2 zip | 18.6 Mo Télécharger Consultez la décision sur le site de la MRAE
7 octobre 2021
Seyssuel (38) : Elaboration du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02107 Dossier reçu complet le 26/01/2021 pdf | 595 ko Télécharger Consultez la décision sur le site de la MRAE
1er février 2021
Susville (38) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02221 Dossier reçu complet le 30/04/2021 - partie 1 zip | 19.1 Mo Télécharger Dossier reçu complet le 30/04/2021 - partie 2 zip | 10.3 Mo Télécharger Dossier reçu complet le 30/04/2021 - partie 3 zip | 14.6 Mo Télécharger Consultez la décision sur le site de la (...)
10 mai 2021
Villages du Lac de Paladru (38) : Modification simplifiée n°1 du PLU de la commune déléguée de Paladru
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02316 Dossier reçu complet le 28/07/2021 pdf | 15.3 Mo Télécharger Consultez la décision sur le site de la MRAE
29 juillet 2021