2021
Périmètre intercommunal de Haut Bugey agglomération (01) : Modification simplifiée n°3 du PLUi-H Haut Bugey
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02347 Dossier reçu complet le 03/08/2021 pdf - 14.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : deux documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
5 août 2021
Périmètre intercommunal de Haut-Bugey agglomération (01) : Modification simplifiée n°4 du PLUi-H Haut-Bugey
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02438 Dossier reçu complet le 24/11/2021 pdf - 4.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
3 décembre 2021
Péronnas (01) : Modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02445 Dossier reçu complet le 09/11/2021 - partie 1 zip - 10.8 Mio Dossier reçu complet le 09/11/2021 - partie 2 zip - 19.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE Un recours a été déposé le 03/03/2022 - La décision est consultable sur le site de la MRAE
19 novembre 2021
Saint-André-sur-Vieux-Jonc (01) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02223 Dossier reçu complet le 30/04/2021 zip - 5.8 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
3 mai 2021
Saint-Denis-en-Bugey (01) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02370 Dossier reçu complet le 18/08/2021 - partie 1 zip - 14.6 Mio Dossier reçu complet le 18/08/2021 - partie 2 zip - 20.8 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
20 août 2021
Saint-Didier-de-Formans (01) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02250 Dossier reçu complet le 03/06/2021 pdf - 5.3 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
4 juin 2021
Saint-Didier-d’Aussiat (01) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02091 Dossier reçu complet le 14/01/2021- partie 1 zip - 20 Mio Dossier reçu complet le 14/01/2021- partie 2 zip - 10.2 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
18 janvier 2021
Saint-Jean-de-Thurigneux (01) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02259 Dossier reçu complet le 9 juin 2021 zip - 16.5 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
11 juin 2021