2021
Saint-Savin (38) : Zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02254 Dossier reçu complet le 04/06/2021 zip - 9 Mio NB : deux documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l'adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Consultez la décision sur le site de la MRAE
11 juin 2021
Sérezin-de-la-Tour (38) : Zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02419 dossier reçu complet le 07/10/2021 pdf - 109.8 kio Consultez la décision sur le site de la MRAE
15 octobre 2021
Vernas (38) : Zonage assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02453 Dossier reçu complet le 19/11/2021 zip - 8.1 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
30 novembre 2021
Vézeronce-Curtin (38) : Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02454 Dossier reçu complet le 19 novembre 2021 zip - 10 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
25 novembre 2021
Vézeronce-Curtin (38) : Elaboration du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02452 Dossier reçu complet le 18/11/2021 zip - 8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
18 novembre 2021
Villard-Saint-Christophe (38) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02100 Dossier reçu complet le 12/01/2021 - partie 1 zip - 20.7 Mio Dossier reçu complet le 12/01/2021 - partie 2 zip - 17.7 Mio Dossier reçu complet le 12/01/2021 - partie 3 zip - 9.5 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
26 janvier 2021