2021
Aoste (38) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02440 dossier reçu complet le 04/11/2021 zip - 11.3 Mio Décision à rendre au plus tard le 04/01/2022 et sera consultable sur le site de la MRAE
5 novembre 2021
Bièvre Isère (38) : Zonage assainissement des eaux usées plusieurs communes sur Bièvre Isère
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02190 Dossier reçu complet le 26/03/2021 zip - 23.5 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
2 avril 2021
Châteauvilain (38) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02319 Dossier reçu complet le 13/08/2021 zip - 12 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
16 août 2021
La Bâtie-Divisin (38) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02442 dossier reçu complet le 04/11/2021 zip - 10.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
5 novembre 2021
La Bâtie-Mongascon (38) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02441 dossier reçu complet le 04/11/2021 zip - 11.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
5 novembre 2021
La Côte-Saint-André (38) : Zonage assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02191 dossier reçu complet le 26/03/2021 zip - 23.4 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
1er avril 2021
Monteynard (38) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02118 Dossier reçu complet le 16/02/2021 zip - 14 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
18 février 2021
Saint-Savin (38) : Zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02254 Dossier reçu complet le 04/06/2021 zip - 9 Mio NB : deux documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l'adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Consultez la décision sur le site de la MRAE
11 juin 2021