2020
Fraisses (42) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande de cas par cas Dossier N° 2020-ARA-KKU-2076 Dossier reçu complet le 16/12/2020 Consultez la décision sur le site de la MRAe html - 44.5 kio
11 février 2021
Genilac (42) : modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier reçu complet le 17/01/2020 pdf - 243.6 kio Consultez la décision sur le site de la MRAE LIEN html - 82.2 kio
7 février 2020
Lorette (42) : Modification PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKU-2003 Dossier reçu complet le 06/08/2020 pdf - 743.5 kio Partie 1 - Dossier reçu complet le 06/08/2020 pdf - 343 kio Partie 2 - Dossier reçu complet le 06/08/2020 pdf - 466.2 kio Partie 3 - Dossier reçu complet le 06/08/2020 pdf - 2.6 Mio Partie 4 - Dossier reçu complet le 06/08/2020 (…)
14 août 2020
Noirétable (42) : Modification n°2
Demande de cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKU-1972 pdf - 14 Mio Dossier reçu complet le 25/06/2020 Consultez la décision sur le site de la MRAE
23 juillet 2020
Noirétable, (42) : Modification N°3
Demande de cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKU-1992 pdf - 18.2 Mio Dossier reçu complet le 25/06/2020 Consultez la décision sur le site de la MRAE
24 juillet 2020
Pélussin (42) : Mise en compatibilité du document d’urbanisme
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKU-2039 ; reçu complet pdf - 405.7 kio Décision à rendre au plus tard le 21/12/2020 Consultez la décision sur le site de la MRAe html - 191.6 kio
5 novembre 2020
Riorges (42) : PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier 2020-ARA-KKU-1916 Dossier reçu complet le 25/02/2020 zip - 19.5 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
25 février 2020
Roanne, (42) : Modification n°3 du PLU
Demande de cas par cas Dossier N° 2020-ARA-KKU-2016 pdf - 948.4 kio Dossier reçu complet le 02/09/2020 Consultez la décision sur le site de la MRAE
4 septembre 2020