2020
La Chapelle-Rambaud (74) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01886 Dossier reçu complet le 13/01/2020 zip - 8.1 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
21 janvier 2020
Megève (74) : Modification simplifiée n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01989 Dossier reçu complet le 23/07/2020 - partie 1 zip - 21.2 Mio Dossier reçu complet le 23/07/2020 - partie 2 zip - 18.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
24 juillet 2020
Modification simplifiée n°1 du PLUi Val des Usses (74)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02006 Dossier reçu complet août 2020 zip - 7.4 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
13 août 2020
Onnion (74) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02067 Dossier reçu complet le 24/12/2020 pdf - 1.4 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
16 décembre 2020
Pays d’Alby (74) : Modification n°1 du PLUi
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01939 Dossier reçu complet le 26/03/2020 pdf - 6.1 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
2 avril 2020
Poisy (74) : Mise en compatibilité n°2 du PLU dans le cadre de la déclaration de projet (site Eurovia) à Brassilly
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01918 Dossier reçu complet le 24/02/2020 - partie 1 zip - 16.5 Mio Dossier reçu complet le 24/02/2020 - partie 2 zip - 19.1 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
28 février 2020
Publier (74) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01975 Dossier reçu complet le 30/06/2020 pdf - 941.1 kio Consultez la décision sur le site de la MRAE
2 juillet 2020
Saint-André-de-Boëge (74) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02002 Dossier reçu complet le 08/08/2020 pdf - 7.7 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
6 août 2020