2020
Beaufort-sur-Doron (73) : Modification simplifiée du PLU communal
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01928 Dossier reçu complet le 03/03/2020 zip - 8 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
13 mars 2020
Courchevel (commune déléguée : Saint-Bon-Tarentaise) (73) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01881 Dossier reçu complet le 07/01/2020 pdf - 1012.5 kio Consultez la décision sur le site de la MRAE
9 janvier 2020
Entrelacs, La Biolle et Saint-Ours (73) : Modification n°1 du PLUi Albanais Savoyard
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01951 Dossier reçu complet le 13/05/2020 pdf - 585.7 kio Consultez la décision sur le site de la MRAE
15 mai 2020
Gilly-sur-Isère (73) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01952 Dossier reçu complet le 15/05/2020 7z - 18.9 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
18 mai 2020
Marthod (73) : Révision générale du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01912 Dossier reçu complet le 14/02/2020 pdf - 465.1 kio Consultez la décision sur le site de la MRAE
18 février 2020
Montvalézan (73) : Modification simplifiée n°2
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01929 Dossier reçu complet le 12/03/2020 pdf - 1.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
13 mars 2020
Notre-Dame-des-Millières (73) : Révision allégée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02064 Dossier reçu complet le 04/12/2020 pdf - 7.1 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE Ce dossier fait l'objet d'un recours en date du26/03/2021 - Consultez la décision sur le site de la MRAE
7 décembre 2020
PLUi HD du Grand Chambéry (73) : Modification simplifiée n°1
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01977 Dossier reçu complet le 03/07/2020 zip - 14.8 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
6 juillet 2020