2020
PLUi HD du Grand Chambéry (73) : Modification simplifiée n°1
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01977 Dossier reçu complet le 03/07/2020 zip - 14.8 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
6 juillet 2020
Saint-Jean-d’Arves (73) : Révision allégée n°1 du PLU
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01895 Dossier reçu complet le 28/01/2020 zip - 14.4 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
30 janvier 2020
SCoT Tarentaise Vanoise (73) : Modification simplifiée n°1 du ScoT Tarentaise Vanoise
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02057 Dossier reçu complet le 13/11/2020 zip - 21.5 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
16 novembre 2020
Sollières-Sardières (73) - (commune déléguée de Val-Cenis) -Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02093 Dossier reçu complet le 28/12/2020 - partie 1 zip - 15.5 Mio Dossier reçu complet le 28/12/2020 - partie 2 zip - 10.9 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
7 janvier 2021
Termignon (commune déléguée de Val-Cenis) : Modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02032 Dossier reçu complet le 06/10/2020 - partie 1 zip - 22.7 Mio Dossier reçu complet le 06/10/2020 - partie 2 zip - 21.4 Mio Dossier reçu complet le 06/10/2020 - partie 3 zip - 17.1 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
8 octobre 2020