2020
PLUi GAM (38) : Modification simplifiée n°1 du PLUi
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01914 Dossier reçu complet le 21/02/2020 pdf - 1.8 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
25 février 2020
Pontcharra (38) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02056 Dossier reçu complet le 13/11/2020 pdf - 7.7 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
17 novembre 2020
Porcieu-Amblagnieu (38) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01985 Dossier reçu complet le 17/07/2020 - partie 1 zip - 10 Mio Dossier reçu complet le 17/07/2020 - partie 2 zip - 10 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
23 juillet 2020
Reventin-Vaugris (38) : MECDU – création d’un 1/2 échangeur Vienne-Sud
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01986 Dossier reçu complet le 17/07/2020 zip - 5.3 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
7 août 2020
Saint-André-en-Royans (38) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01915 Dossier reçu complet le 21/02/2020 - partie 1 zip - 14.8 Mio Dossier reçu complet le 21/02/2020 - partie 2 zip - 20.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
25 février 2020
Valencin (38) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02000 Dossier reçu complet le 11/08/2020 zip - 19.4 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
20 août 2020
Villages du Lac de Paladru (anciennement communes de Le Pin et de Paladru) - (38) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02050 Dossier reçu complet le 29/10/2020 pdf - 8.8 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
6 novembre 2020
Villard-Bonnot (38) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01982 Dossier reçu complet le 10/07/2020 zip - 8.7 Mio Décision signée le 08/09/2020 pdf - 153.3 kio Consultez la décision sur le site de la MRAE
17 juillet 2020