2020
Allevard-les-Bains (38) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01997 Dossier reçu complet le 05/08/2020 - partie 1 zip - 22.4 Mio Dossier reçu complet le 05/08/2020 - partie 2 zip - 2.7 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
6 août 2020
Bourgoin-Jallieu, Vaulx-Milieu, Isle d’Abeau (38) : Mise en compatibilité dans le cadre de la DUP PLU (projet renaturation de la Bourbre)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02005 Dossier reçu complet le 11/08/2020 - partie 1 zip - 20.6 Mio Dossier reçu complet le 11/08/2020 - partie 2 zip - 7 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
19 août 2020
Chamrousse (38) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01960 Dossier reçu complet le 08/06/2020 pdf - 1.1 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
12 juin 2020
Creys-Mépieu (38) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02010 Dossier reçu complet le 01/10/2020 zip - 4 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
2 octobre 2020
Huez (38) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01968 Dossier reçu complet le 22/06/2020 pdf - 4 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
27 juin 2020
Mont de Lans (commune déléguée de la Mairie de Les Deux-Alpes) 38 : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02068 Dossier reçu complet le 08/12/2020 zip - 16.7 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
14 décembre 2020
Notre-Dame-de-l’Orsier (38) : Elaboration du PLU communal
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01917 Dossier reçu complet le 24/02/2020 zip - 8.4 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
25 février 2020
PLUi GAM (38) : Modification simplifiée n°1 du PLUi
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01998 Dossier reçu complet le 30/07/2020 pdf - 2.4 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
10 août 2020