2020
Arâches-la-Frasse (74) : Aménagement du stade Slalom de Pimprenelle
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02558 Dossier reçu complet le 28/04/2020 pdf - 20.7 Mio Décision motivée le 28/05/2020 pdf - 221 kio
15 mai 2020
Archamps, Saint-Julien-en-Genevois, Viry, Chênex et Valleiry (74) : Via Rhôna
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKP-2598 Dossier reçu complet le 10 juin 2020 pdf - 3.8 Mio NB : le dossier est trop volumineux pour être mis en ligne. Vous pouvez toutefois l'obtenir sur demande à l'adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 28 juillet 2020 pdf - 189.2 kio
18 juin 2020
Arenthon/Scientier/St-Pierre-en-Faucigny/Bonneville/Contamine-sur-Arve (74) : Restauration morphologique de l’Arve
Demande de cas par cas Dossier 2020-ARA-KKP-2553 Dossier reçu complet le 16/04/2020 pdf - 608.2 kio Annexe pdf - 6.5 Mio Décision signée le 02/06/2020 pdf - 685.1 kio
20 mai 2020
Armoy (74) : RD 26
Demande de cas par cas Dossier 2020-ARA-KKP-2637 Dossier reçu complet le 06/07/2020 pdf - 9.3 Mio Décision signée le 03/08/2020 pdf - 654.7 kio
16 juillet 2020
Bassin versant Arve (74) : Plan de gestion de la végétation et des matériaux solide de l’Arve et de ses affluents
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02877 Dossier reçu complet le 12/01/2021 zip - 15.3 Mio NB : le dossier est trop volumineux pour être mis en ligne. Vous pouvez toutefois l’obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision à rendre au plus tard le 16/02/2021 Décision du (…)
12 janvier 2021
Bassin Versant du Giffre (74) : Plan de gestion des matériaux solides, des boisements et des espèces exotiques envahissantes
Demande de cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKP-2862 Dossier reçu complet le 27/11/20 : Partie 1/3 zip - 3 Mio Dossier reçu complet le 27/11/20 : Partie 2/3 zip - 17.5 Mio Dossier reçu complet le 27/11/20 : Partie 3/3 zip - 23.9 Mio Dossier reçu complet le 27/11/20 : Annexe 1/2 zip - 5.4 Mio Dossier reçu complet le 27/11/20 : Annexe 2/2 (…)
7 décembre 2020
Beaumont (74) : Construction d’un ensemble résidentiel de 150 logements
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02435 Dossier reçu complet le 24/02/2020 - partie 1 zip - 3.9 Mio Dossier reçu complet le 24/02/2020 - partie 2 zip - 24.2 Mio Décision signée le 27/03/2020 pdf - 230.1 kio
26 février 2020
Charvonnex (74) : Création d’un bâtiment commercial Intermarché
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02381 Dossier reçu complet le 28/02/2020 zip - 14.3 Mio Décision signée le 31 mars 2020 pdf - 603.3 kio
4 mars 2020