2020
Saint-Pierre-en-Faucigny (74) : Réalisation nouvelle centralité urbaine à vocation mixte le projet « Coeur de Ville Saint-Pierre-en-Faucigny (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02617 Dossier reçu complet le 25/06/2020 zip - 19.4 Mio Décision motivée le 10/07/2020 pdf - 387.8 kio
2 juillet 2020
Saint-Pierre-en-Faucigny (74) : Recours habitats piscicoles du Bornes Aval
Demande de cas par cas 2020-ARA-KKP-2492 Décision signée le 28/05/2020 pdf - 1.3 Mio
3 juin 2020
Sallanches : projet de microcentrale hydroélectrique sur le torrent de Dière
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKP-2549 Dossier reçu complet le 5 mai 2020 pdf - 22.4 Mio Annexes zip - 24.2 Mio Décision signée le 09/06/2020 pdf - 668.1 kio
6 mai 2020
Samoëns (74) : centrale hydroélectrique
Demande de cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKP-2779 Dossier reçu complet le 23 mars 2021 zip - 16.2 Mio Décision motivée du 27 avril 2021 pdf - 1010.4 kio
30 mars 2021
Scionzier (74) : Extension ensemble commercial Val d’Arve
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02379 Dossier reçu complet le 07/01/2020 pdf - 7.3 Mio Décision motivée du 10/02/2020 pdf - 251.7 kio
9 janvier 2020
Seynod (commune déléguée) Annecy (74) : Projet lotissements "Les Glaines"
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02410 Dossier reçu complet le 03/02/2020 zip - 8.6 Mio Décision motivée du 09/03/2020 pdf - 2.4 Mio
5 février 2020
Seyssel (74) : Via Rhôna Passerelle sur le Fier
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKP-2788 Dossier reçu complet le 12 octobre 2020 7z - 7.7 Mio Décision du 12/11/20 pdf - 1.7 Mio
15 octobre 2020
SIAC du Chablais (74) : gestion sédimentaire des Dranses
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKP-2801 Dossier reçu complet le 16 octobre 2020 pdf - 10.3 Mio NB : le dossier est trop volumineux pour être mis en ligne. Vous pouvez toutefois l'obtenir en adressant un courriel à l'adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 19/11/2020 pdf - 917.9 kio
23 octobre 2020