2019
Saint-Alban-Auriolles (07) : Restauration hydromorphologique de la Baume aval
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-02098 Dossier reçu complet le 29/07/2019 zip - 23.6 Mo Annexes 1 zip - 9.1 Mo Annexes 2 zip - 23.5 Mo Décision motivée du 02/09/2019 pdf - 2.1 Mo Ce dossier fait l'objet d'un recours en date du 17 octobre 2019 : Décision motivée du 20/12/2019 pdf - 1.5 (...)
29 juillet 2019
Empurany (07) : Aménagement d’une aire de camping-cars et d’une aire de jeux
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-02096 Dossier reçu complet le 22/07/2019 7z - 24.7 Mo Décision motivée du 07/08/2019 pdf - 1.2 Mo
22 juillet 2019
Les Salelles, Malbosc, Les Vans, Chambonas, Bessèges (07 et 30) : Travaux de réhabilitation à fonctionnalités et caractèristiques similaires de la (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-2051 Dossier reçu complet le 10/07/2019 pdf - 5.2 Mo Les pièces du dossier, trop lourdes ne peut être mises en ligne. Elles sont disponibles sur demande. Décision motivée du 13/08/2019 pdf - 2 Mo La décision fait l'objet d'un recours en date du 15/10/2019 pdf - 5.2 Mo Décision signée le 10/12/2019 (...)
18 juillet 2019
Les Assions (07) : installation d’habitations légères de loisir
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2019-ARA-KKP-2025 Dossier reçu complet le 06/06/2019 pdf - 3.1 Mo Annexes zip - 5 Mo Décision signée le 10/07/2019 pdf - 1.8 Mo
19 juin 2019
Tournon sur Rhône, (07) : Réaménagement de la place du quai Farconnet
Demande de cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-2028 pdf - 24.9 Mo Dossier reçu complet le 7/06/2019 Décision du 12/07/2019 pdf - 2 Mo
17 juin 2019
Ruoms (07) : Extension camping et défrichement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-2012 Dossier reçu complet le 11/06/2019 pdf - 2.1 Mo Décision motivée du 09/07/2019 pdf - 622.3 ko
12 juin 2019
Les Salelles (07) : Construction hébergements touristiques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-02011 Dossier reçu complet le 05/06/2019 pdf - 3.8 Mo plan masse pdf - 480.2 ko Etat des lieux pdf - 412.4 ko photos pdf - 941.6 ko Décision signée le 09/07/2019 pdf - 1.6 Mo
11 juin 2019
Saint-Désirat (07) : Mise en valeur d’un four à chaux- création accès bateau au Rhône
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-1965 Dossier reçu complet le 27/05/2019 pdf - 2.6 Mo Annexes pdf - 1.2 Mo Décision signée le 01/07/2019 pdf - 1.5 Mo
5 juin 2019