2017
Dième (69) : Elaboration du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00433 Dossier déclaré complet le 15/06/2017
16 juin 2017
Dommatin (69) : Déclaration de projet pour mise en compatibilité du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00432 Dossier déclaré complet le 13/06/2017
16 juin 2017
Lancié (69) : Révision avec examen conjoint du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00389
15 juin 2017
Saint-Clément-sous-Valsonne (69) : Révision générale du POS en PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00407 Décision à rendre au plus tard le 19/07/2017
15 juin 2017
Saint-Loup (69) : Elaboration du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00367
19 mai 2017
Trèves (69) : Déclaration de projet emportant la mise en compatibilité du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00360
18 mai 2017
Bessenay (69) : Révision avec examen conjoint n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00400
11 mai 2017
Ampuis (69) : Révision n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00346
10 mai 2017