2017
La Motte d’Aveillans (38) : Elaboration du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00666 Dossier reçu complet le 28/12/2017 - partie 1 zip - 8.5 Mio Dossier reçu complet le 28/12/2017 - partie 2 zip - 19.6 Mio Décision motivée du 27/02/2018 pdf - 249.8 kio
10 janvier 2018
Chateau-Bernard (38) : Révision du POS et élaboration du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00659 Dossier reçu complet le 21/12/2017 zip - 10.2 Mio Décision motivée du 12/02/2018 pdf - 248.6 kio
3 janvier 2018
Porte des Pierres Dorées/Liergues (69) : Révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00629 Dossier reçu complet le 14/12/2017 zip - 22.9 Mio Décision à rendre au plus tard le 14/02/2018
20 décembre 2017
Crolles (38) : Déclaration de projet valant mise en compatibilité - ZAC Ecoquartier
Avis AE Dossier n°2017-ARA-DUPP-00623 Dossier reçu complet le 12/12/2017 - partie 1 zip - 22.3 Mio Dossier reçu complet le 12/12/2017 - partie 2 zip - 18.4 Mio Décision motivée du 07/02/2018 pdf - 253.2 kio
14 décembre 2017
Crolles (38) : Modification n°3 du PLU
Avis AE Dossier n°2017-ARA-DUPP-00622 Dossier reçu complet le 12/12/2017 - partie 1 zip - 11.8 Mio Dossier reçu complet le 12/12/2017 - partie 2 zip - 17.8 Mio Décision motivée du 07/02/2018 pdf - 250 kio
14 décembre 2017
Four (38) : Elaboration PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00593 Dossier reçu complet en date du 17/11/2017 pdf - 1.7 Mio Décision motivée du 17/01/2018 pdf - 256 kio
23 novembre 2017
La Buissière (38) : Déclaration de projet impactant un PLU
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00562 Dossier reçu complet le 03/11/2017 Décision motivée du 28/12/2017 pdf - 181.8 kio
10 novembre 2017
Chateau-Bernard (38) : Elaboration du PLU
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00526 Dossier déclaré complet le 07/11/2017 zip - 11.1 Mio Dossier retiré le 21/12/2017
10 novembre 2017