2017
Saint-Martin-de-Clelles (38) : Remise en pâture d’une partie de parcelle boisée
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP00888 Dossier reçu complet le 04/12/2017 zip - 1.4 Mo Décision motivée du 08/01/2018 pdf - 100.3 ko
5 décembre 2017
La Verpillière (38) : Construction de logements au lieu-dit "La Verne"
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP00880 Dossier reçu complet le 29/11/2017 zip - 8 Mo Décision motivée du 22/12/2017 pdf - 94.4 ko
4 décembre 2017
Huez, Auris, Le Freney d’Oisans (38) : Réalisation d’une conduite d’adduction pour augmenter la capacité de production de la neige de (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP00881 Dossier reçu complet le 29/11/2017 - partie 1 pdf - 20.6 Mo Dossier reçu complet le 29/11/2017 - partie 2 zip - 18.6 Mo Décision motivée du 02/01/2018 pdf - 143.1 ko
4 décembre 2017
Beaufort (38) : Renouvellement de l’autorisation de production de la pisciculture Charles Murgat
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00861 Dossier déclaré complet le 26/10/2017 pdf - 15.7 Mo Décision signée le 30/11/2017 pdf - 72.4 ko
22 novembre 2017
Saint-Egrève (38) : Curage retenue EDF
Demande de cas par cas Dossier n° 2017-ARA-DP-00850 Décision à rendre le 01/12/2017 Dossier reçu complet le 27/10/2017 pdf - 11 Mo Décision signée le 27/11/2017 pdf - 83.1 ko
13 novembre 2017
Chirens (38) : RD 1075 contournement de Chirens
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP00829 Dossier déclaré complet le 23/10/2017 - partie 1 zip - 17.5 Mo Dossier déclaré complet le 23/10/2017 - partie 2 zip - 19.7 Mo Décision motivée du 16/11/2017 pdf - 136.6 ko
26 octobre 2017
La Ferrière (38) : Centrale hydroélectrique
Demande de cas par cas Dossier n° 2017-ARA-DP-00831 Dossier reçu complet le 20/10/2017 pdf - 623.2 ko Annexe 1 pdf - 3.6 Mo Annexe 2 pdf - 2.4 Mo Annexe 3 pdf - 6.2 Mo Décision signée le 23/11/2017 pdf - 85.6 ko
26 octobre 2017
Pont-de-Cheruy (38) : Projet d’ensemble de logements
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP00803 Dossier reçu complet le 05/10/2017 zip - 7 Mo Décision motivée du 09/11/2017 pdf - 125.2 ko
18 octobre 2017