2017
Pont-de-Chéruy (38) : Création d’un nouveau bâtiment sur un site existant
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00958 Dossier reçu complet le 22/12/2017 pdf - 692.7 kio Annexes pdf - 809.2 kio Décision motivée le 26/01/2018 pdf - 83.9 kio
16 janvier 2018
Livet et Gavet (38) : Défrichement relatif à l’opération de reconstruction de l’ouvrage de franchissement de la Romanche - Pont de la Venas (RD 1091)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP00929 Dossier reçu complet le 21/12/2017 zip - 15.5 Mio Décision motivée du 24/01/2018 pdf - 143.2 kio
2 janvier 2018
Ornon (38) : Création d’une microcentrale sur le ruisseau du Rif Garcin
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00897 Dossier reçu complet le 22/12/2017 pdf - 8.9 Mio Décision motivée le 26/01/2018 pdf - 98.9 kio
28 décembre 2017
Saint-Martin-de-Clelles (38) : Réouverture des espaces à vocation pastorale, défrichement de 4,2439 ha
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP00916 Dossier reçu complet le 15/12/2017 zip - 1.5 Mio Décision motivée du 19/01/2018 pdf - 140.8 kio
21 décembre 2017
Les-Deux-Alpes (38) : Renouvellement urbain de construction d’ensemble immobilier "Les Clarines"
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP00915 Dossier reçu complet le 14/12/2017 zip - 23.2 Mio Décision motivée du 18/01/2018 pdf - 108.6 kio Décision motivée du 09/05/2018 pdf - 143.8 kio
18 décembre 2017
La Mure / La-Motte-d’Aveillans / La-Motte-Saint-Martin / Monteynard (38) : Exploitation de la ligne touristique ferroviaire entre La Mure et le (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP00846 Dossier reçu complet le 07/11/2017 zip - 23.3 Mio Décision motivée du 12/12/2017 pdf - 114.8 kio
13 décembre 2017
Pont-de-Cheruy (38) : Projet d’ensemble de logements
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP00903 Dossier reçu complet le 07/12/2017 - partie 1 zip - 21.6 Mio Dossier reçu complet le 07/12/2017 - partie 2 zip - 21.6 Mio Décision motivée du 11/01/2018 pdf - 85.5 kio
12 décembre 2017
Saint-Gervais (38) : Restauration de l’ancienne prairie d’alpage, défrichement pour plantation d’épicéas
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP00884 Dossier reçu complet le 30/11/2017 zip - 2.4 Mio Décision motivée du 03/01/2018 pdf - 103 kio
5 décembre 2017