2016 - Savoie
- La Bâthie : Révision allégée n° 5 du PLU
Dossier 2016-ARA-DUPP-00218
- Motz : Zonage d’assainissement
Dossier n° 2016-ARA-DUPP-00230
- Aix-les-Bains : aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine
Dossier n° 2016-ARA-DUPP-00062
- Le Bourget en Huile : zonage d’assainissement
Dossier n° 2016-ARA-DUPP-00047
- Chambéry : aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine
Dossier n° 2016-ARA-DUPP-00031
- Seez : révision partielle du PPRN
Dossier n° F08416PP0363
- Saint-Martin-de-Belleville : Zonage d’assainissement
Dossier n° F08416PP0362
- Bonvillaret : Schéma directeur et zonage d’assainissement
Dossier n° F08416PP0360
- Traizé : Modification n°1 du zonage d’assainissement
Dossier n° F08416PP0357