2016 - Rhône et métropole de Lyon
SCoT
- SCoT des Monts du Lyonnais (69 - 42) :
- SCoT de l’agglomération lyonnaise (69) : modification du SCoT.
PLU, Carte communale
- Métropole de Lyon / Corbas : mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de Lyon par déclaration de projet, relative à la relocalisation du centre interdépartemental de déminage de Lyon sur le fort de Corbas :
- Chazay d’Azergues : mise en compatibilité du plan d’occupation des sols en vue de permettre l’implantation d’un SDIS : avis tacite, réputé sans observation, le 02/09/2016
- Oingt : projet arrêté de PLU : avis tacite, réputé sans observation, le 19/05/2016
- Métropole de Lyon : mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de Lyon par déclaration d’utilité publique, relative au projet dénommé "Ligne de tramway T6 - Debourg/Mermoz/Hôpitaux Est" :