2016 - Loire
SCoT
- SCoT Roanne
Dossier 2016-ARA-AUPP-00129
- SCoT Loire centre : élaboration du SCoT
Dossier 2016-ARA-AUPP-00013
- SCoT des Monts du Lyonnais (69 - 42) : élaboration du SCoT
POS, PLU et cartes communales
- Saint Forgeux Lespinasse : PLU
Dossier 2016-ARA-AUPP-00167
Avis tacite, réputé sans observation
- Saint-Régis-du-Coin : PLU
Dossier 2016-ARA-AUPP-00154
Avis tacite, réputé sans observation
- Vérin : PLU
Dossier 2016-ARA-AUPP-00128
Avis tacite, réputé sans observation
- Maclas : Révision du PLU
Dossier n° 2016-ARA-AUPP-00118
Avis tacite, réputé sans observation, le 10/01/2017
- Saint-Germain-Laval : Révision allégée N° 1 du PLU
Dossier n° 2016-ARA-AUPP-00150
Avis tacite, réputé sans observation le 18/02/2017
- Lorette : révision générale du PLU
Dossier n° 2016-ARA-AUPP-00082.
- Saint-Julien-Molin-Molette : révision du POS en PLU
Dossier n° 2016-ARA-AUPP-00086
- Lentigny : révision du PLU
Dossier n° 2016-ARA-AUPP-00056.
Avis tacite, réputé sans observation, le 08/10/2016
- Balbigny : mise en compatibilité du PLU de BALBIGNY avec une DUP pour le projet de Zone d’Activités d’Intérêt National
Dossier n° 2016ARA-AUPP-00037.
- Roanne : révision du PLU
Dossier n° 2016-ARA-AUPP-00044.
Avis tacite, réputé sans observation, le 20/09/2016
- Montrond-les-Bains : révision du PLU
Dossier n° 2016-ARA-AUPP-00033.
Avis tacite, réputé sans observation, le 16/09/2016
- Saint-Pierre-de-Boeuf : révision du PLU
Dossier n° 2016-ARA-AUPP-00032.
Avis tacite, réputé sans observation, le 14/09/2016
- Saint-Genest-Malifaux : Révision du POS pour transformation en PLU
Dossier n° 2016-ARA-AUPP-00028
- Saint-Appolinard : révision du PLU
Dossier n° 2016-ARA-AUPP-00025
Avis tacite, réputé sans observation, le 03/09/2016
- Saint-Julien Molin Molette : déclaration de projet emportant mise en compatibilité du POS de la commune de Saint-Julien-Molin-Molette (Loire) dans le cadre de l’extension de la carrière « des Gottes »
Dossier n° 2016-ARA-AUPP-00045
- Mably : révision du PLU, 2ème arrêt du projet
Avis tacite, réputé sans observation, le 25/05/2016
- Riorges : révision du PLU, 2ème arrêt du projet
Avis tacite, réputé sans observation, le 25/05/2016
- Civens : déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU :
- Planfoy : arrêt du projet de PLU :
Avis tacite, réputé sans observation, le 14/04/2016
- Saint-Just-Saint-Rambert : révision allégée du PLU :
avis tacite, réputé sans observation, le 15/03/2016
- Le-Bessat : arrêt du projet de révision du PLU :
avis tacite, réputé sans observation, le 12/03/2016
- Saint-Genest-Malifaux : projet de révision du PLU arrêté :
avis tacite, réputé sans observation, le 07/02/2016
- Verrières-en-Forez : projet de révision du PLU arrêté :
avis tacite, réputé sans observation, le 08/01/2016