2016 - Loire
- Saint-Barthélémy : Elaboration du PLU
Dossier n° 2017-ARA-DUPP-00313
- Saint-Galmier : Révision générale du PLU
Dossier n° 2016-ARA-DUPP-00276
- Ambierle : Révision du PLU
Dossier n° 2016-ARA-DUPP-00266
- Saint-Chamond : PLU
Dossier n° 2016-ARA-DUPP-00261
- Coutouvre : Révision du PLU
Dossier n° 2016-RA-DUPP-00249
Décision à rendre au plus tard le 7 février 2017
- Villemontais : Révision du PLU
Dossier n° 2016-RA-DUPP-00103
- Genilac : Révision du PLU
Dossier n° 2016-ARA-DUPP-00110
- Dargoire : Révision du PLU
Dossier n° 2016-ARA-DUPP-00109
- Belmont-de-la-Loire : Révision du PLU
Dossier n° 2016-RA-DUPP-00095
- Montagny : Révision du PLU
Dossier n° 2016-ARA-DUPP-00100
- Villars : Élaboration du PLU
Dossier n° 2016ARADUPP00082
- Rive-De-Gier : Élaboration du PLU
Dossier n° 2016ARADUPP00054
- Grezolles : Élaboration du PLU
Dossier n° 2016PP-00049
- St Haon Le Vieux : Révision générale du PLU
Dossier n°2016PP-12
- Saint-Léger sur Roanne : Révision du POS pour transformation en PLU
Dossier n°2016-ARA-DUPP-00081
- Luriecq : Révision du POS pour transformation en PLU
Dossier n°F08416U0364
- Saint-Galmier :Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU
Dossier n°F08416U0344
- Charlieu : Révision du POS pour transformation en PLU
Dossier n°F08416U0333
- Saint-Héand : Révision du POS pour transformation en PLU
Dossier n°F08416U0330
- Mars : Élaboration du PLU
Dossier n°F08416U0321
- Maizilly : Élaboration de la carte communale
Dossier n°F08416U0327
- Saint-Romain-la-Motte : Révision générale du PLU
Dossier n°F08416U0302
- Lorette : Révision du POS pour transformation en PLU
Dossier n°F08416U0301
- Saint-Chamond : Déclaration de projet
Dossier n°F08215U0299
- Ouches : Révision du PLU
Dossier n°F08215U0289
- Saint-Genest-Lerpt : Révision du PLU
Dossier n°F08215U0282
Sur le même sujet
Chomérac (07) : modification de l’AVAP valant SPR
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03740 Dossier reçu complet le 3 février 2025 zip - 7.1 Mio La décision est (…)
11 février 2025
Belley (01) : création d’un PVAP suite à la mise en œuvre d’un périmètre SPR
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03690 Dossier reçu complet le 11 décembre 2024 pdf - 492.7 kio La décision est (…)
20 décembre 2024
Grignan (26) : Modification n°2 de l’Aire de Mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03636 dossier reçu complet le 07/11/2024 zip - 9.5 Mio La décision est consultable (…)
8 novembre 2024
Saint-Rambert-d’Albon (26) : Projet d’aménagement immobilier – Domaine des Douze – Secteur Coinaud
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05366 Dossier reçu complet le 06/08/2024 pdf - 4.2 Mio Décision motivée du (…)
7 août 2024