2016 et années précédentes
Dossier 2013-PP-18 Commune de Saint-Clément
Projet de révision du schéma d'assainissement.
12 septembre 2013
Dossier 2013PP-14 - Commune de Fontanges - AVAP
Projet d'aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine de la commune de Fontanges
24 juillet 2013
Dossier 2013PP-11-Commune de Murat
Projet d'aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) de la commune de Murat.
24 juillet 2013
Dossier 2013 PP - 04 - Commune de Salers
Projet d'aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) de la commune de Salers. A l'appui de sa demande, la commune de Salers a fourni le dossier complet du projet d'AVAP, dont le rapport de présentation est en ligne sur le lien de la colonne suivante. Si vous souhaitez consulter les autres documents du dossier (annexes, pièces (…)
12 juin 2013
Dossier 2013 PP - 02 - Commune de Laroquebrou
Projet d'aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP). Dossier reçu complet le 9 avril 2013.
18 avril 2013