2016 et années précédentes
Dossier 2013-212 - Commune de Cunlhat
Coupe des parcelles AK 139, AK 245, AK 118, AK 133, AK 237, AK 132, pour une superficie de 1, 745 hectares
24 décembre 2013
Dossier 2013-210- commune de Gerzat
Aménagement d'un quartier de 2,12 ha à vocation d'habitat et proposant une mixité de typologies (logements individuels, intermédiaires et petits collectifs) dans le secteur du Bourly.
17 décembre 2013
Dossier 2013-200 - commune de Puy-Saint-Gulmier
Défrichement d'une parcelle d'une parcelle sur la commune de Puy-Saint-Gulmier
5 décembre 2013