2015 - Rhône et métropole de Lyon
PLU, POS et Cartes communales
- SURB / Dracé : révision allégée n°1 du PLU du Syndicat d’Urbanisme de la Région de Belleville : avis TACITE le 10/10/2015
- SURB / Saint-Jean d’Ardières : révision allégée n°2 du PLU du Syndicat d’Urbanisme de la Région de Belleville : avis TACITE le 10/10/2015
- SURB / Saint-Jean d’Ardières : révision allégée n°3 du PLU du Syndicat d’Urbanisme de la Région de Belleville : avis TACITE le 10/10/2015
- SURB / Saint-Jean d’Ardières : révision allégée n°4 du PLU du Syndicat d’Urbanisme de la Région de Belleville : avis TACITE le 10/10/2015
- SURB / Belleville : révision allégée n°5 du PLU du Syndicat d’Urbanisme de la Région de Belleville : avis TACITE le 10/10/2015
- SURB / Taponas : révision allégée n°6 du PLU du Syndicat d’Urbanisme de la Région de Belleville : avis TACITE le 10/10/2015
- SURB / Taponas : révision allégée n°7 du PLU du Syndicat d’Urbanisme de la Région de Belleville : avis TACITE le 10/10/2015
- SURB / Saint-Jean d’Ardières : révision allégée n°8 du PLU du Syndicat d’Urbanisme de la Région de Belleville : avis TACITE le 10/10/2015
- Saint-Georges-de-Reneins : révision du POS pour transformation en PLU :
- Grand Lyon / Vénissieux : déclaration de projet n°5 et mise en compatibilité du PLU du Grand Lyon - Grand Parilly, site du Puisoz : avis tacite le 02/09/2015
- Savigny : mise en compatibilité du PLU liée à la déclaration de projet pour la création d’une aire d’accueil pour les gens du voyage au lieu-dit " Grange du Puy", chemin du Pont Pierron :
- SURB / Dracé : révision allégée n°1 du PLU du Syndicat d’Urbanisme de la Région de Belleville (classement en zone urbaine d’un parking existant) : avis tacite le 24/03/2015
- SURB / Saint-Jean d’Ardières : révision allégée n°2 du PLU du Syndicat d’Urbanisme de la Région de Belleville (classement en zone agricole d’une parcelle de vigne) : avis tacite le 24/03/2015
- SURB / Saint-Jean d’Ardières : révision allégée n°3 du PLU du Syndicat d’Urbanisme de la Région de Belleville (modification du périmètre d’une zone Ui) : avis tacite le 24/03/2015
- SURB / Saint-Jean d’Ardières : révision allégée n°4 du PLU du Syndicat d’Urbanisme de la Région de Belleville (zone AU de la rue St Exupéry) : avis tacite le 24/03/2015
- SURB / Belleville : révision allégée n°5 du PLU du Syndicat d’Urbanisme de la Région de Belleville (zone AU de Grange Rouge) : avis tacite le 24/03/2015
- SURB / Taponas : révision allégée n°6 du PLU du Syndicat d’Urbanisme de la Région de Belleville (modification des règles de recul de la zone d’activités de Villeneuve) : avis tacite le 24/03/2015
- SURB / Taponas : révision allégée n°7 du PLU du Syndicat d’Urbanisme de la Région de Belleville (projet de station de traitement d’eau potable) : avis tacite le 24/03/2015
- SURB / Saint-Jean d’Ardières : révision allégée n°8 du PLU du Syndicat d’Urbanisme de la Région de Belleville (projet de pôle scolaire de Bel-Air) : avis tacite le 24/03/2015